Catégorie: Déménagement à Genève
Les plaques d’immatriculation jouent un rôle essentiel dans l’identification des véhicules, et si vous résidez à Genève, vous êtes au bon endroit pour comprendre les démarches nécessaires à l’obtention et à la gestion de vos plaques d’immatriculation. Que vous achetiez un nouveau véhicule, déménagez à Genève ou d’un canton à un autre, ou cherchiez simplement à louer des plaques temporaires, voici un guide détaillé pour vous aider à naviguer dans le processus.
Nouvelle Immatriculation ou Changement de Canton
Que vous soyez résident genevois, suisse, étranger, fonctionnaire international, entreprise, ou association, le processus d’obtention des plaques d’immatriculation à Genève comporte des étapes spécifiques. Les documents à fournir varient en fonction de votre statut, mais en général, ils comprennent :
- Pièce de légitimation : Passeport, carte d’identité, attestation d’établissement, permis de séjour, carte de légitimation pour les fonctionnaires internationaux, extrait du Registre du commerce pour les entreprises, et statuts pour les associations.
- Attestation d’assurance RC : À obtenir auprès de votre assureur.
- Permis de circulation original ou rapport d’expertise 13.20A original.
- Anciennes plaques en cas de changement de canton.
- Formulaire de demande d’immatriculation.
Le coût de l’immatriculation varie en fonction du type de véhicule, avec un forfait de CHF 110.- (hors impôts) pour les voitures et CHF 90.- (hors impôts) pour les motos.
Plaques Journalières à Genève
Si vous avez besoin de déplacer votre véhicule pour une courte période (1 à 4 jours), vous avez la possibilité de louer des plaques journalières. Les conditions d’éligibilité incluent le domicile à Genève ou le stationnement du véhicule à Genève, avec une preuve requise. Les documents à fournir comprennent votre pièce d’identité, le permis de circulation du véhicule, et le formulaire de demande de plaques à court terme.
Les tarifs varient en fonction de la durée et du type de véhicule, avec une caution de CHF 500.- exigée lors de la remise des plaques, remboursable lors du retour des plaques.
Plaques pour Exportation
Si vous exportez un véhicule immatriculé en Suisse vers l’étranger, des plaques provisoires pour l’exportation peuvent être demandées. Celles-ci sont valables jusqu’à la fin du mois en cours et ne sont ni prolongeables ni renouvelables. Des conditions spécifiques s’appliquent, notamment le domicile à Genève ou le stationnement du véhicule dans le canton de Genève.
Les documents nécessaires comprennent votre pièce d’identité, le permis de circulation suisse original du véhicule, et le formulaire de demande de plaques pour véhicules pour l’exportation. Les tarifs varient en fonction du type de véhicule et comprennent des frais supplémentaires tels que l’assurance RC et l’impôt sur les véhicules.
Plaque Immatriculation Genève : Informations complémentaires
Dans le canton de Genève, il n’est actuellement pas possible de consulter les plaques d’immatriculation en ligne. Cependant, un extrait de l’Auto index peut être demandé en ligne moyennant des frais de 10 francs. Les recherches Autoindex par SMS sont réservées aux autorités, avec des coûts associés.
Si vous envisagez de céder une plaque d’immatriculation en Suisse, cela est possible volontairement à un membre de la famille, à un employeur ou à une tierce personne. Les documents requis incluent la carte grise ou le rapport d’expertise 13.20A, le formulaire de cession volontaire, et l’attestation d’assurance électronique.
Différents types de plaques d’immatriculation du véhicule
Il existe plusieurs types de plaques d’immatriculation, notamment la plaque avant, la plaque arrière, la plaque de remorque et la plaque de motocycle. Les couleurs des plaques peuvent également varier, avec des nuances telles que blanche, verte, bleue, etc. Un tableau récapitulatif est fourni pour vous aider à identifier la correspondance entre la couleur et le type de véhicule.
En conclusion, l’obtention et la gestion des plaques d’immatriculation à Genève peuvent sembler complexes, mais en suivant les procédures appropriées et en fournissant les documents nécessaires, vous pouvez garantir un processus fluide. Que ce soit pour une nouvelle immatriculation, un changement de canton, une location temporaire ou une exportation, suivez ces directives pour naviguer efficacement dans le monde des plaques d’immatriculation à Genève.